1998W1-109
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 16 avril 2010.
Présentation du contenu
Les archives répertoriées dans le présent versement proviennent du secrétariat général de la direction départementale de l'Équipement du Doubs. Elles concernent également la direction régionale de l'Équipement, puisque le secrétariat général a été commun aux 2 administrations du milieu des années 1990 à 2009 inclus.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier de presse, discours, programmes, cartes et plans, correspondance.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.