Ordonnance concernant la propreté des rues et places de la Cité du 1er décembre 1784

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Brochures comtoises BC7200-7299

Déplier tous les niveaux

Brochures comtoises BC7200-7299

Ordonnance concernant la propreté des rues et places de la Cité du 1er décembre 1784

Cote/Cotes extrêmes

BC7231

Date

1784

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.