Procès contre des particuliers d’autres communes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Courtetain-et-Salans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Courtetain-et-Salans

Date

1554-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,12 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Contentieux

Procès contre des particuliers d’autres communes

Cote/Cotes extrêmes

EAC1125D5

Date

1793-1880

Présentation du contenu

Particuliers du hameau de Buez-Dessous, commune de Passavant (1793-1844) (Voir aussi EAC1130FF5). Eugène Moullard, ferme du Brouet, commune de Vellerot-lès-Vercel (1880).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.