1627-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle des cheminées et des poêles : arrêté du maire, approbation préfectorale (1838).
Incendie de 1863. - Compte rendu de l’incendie (s.d.). Listes des pertes et noms des propriétaires incendiés (brouillons). Secours aux incendiés.
Découverte d’un cadavre dans la forêt communale : jugement sur requête (1877).
Circulation et transport de bois dans le village : arrêté municipal (1901).
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