1810-1920
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tableau général des chemins existants (1837), budget des ressources et dépenses (1888-1899), situations des chemins vicinaux ordinaires (1886-1900), tableau des portions de chemin entretenus à l'état de viabilité (1886-1900), tarif de conversion en tâches des prestations (1887), entretien du chemin de grande communication n° 48 : arrêté préfectoral (1890).
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