2965W1-10
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/02/2026
Présentation du contenu
Accueil des gens du voyage.
Documents en relation
Voir aussi les versements 2355W et 2725W.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Composition : arrêté préfectoral (2010). Fonctionnement : procès-verbaux de séances (2010-2012).
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