1790-1936
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de grande communication n°18 de Saint-Hippolyte à La Voyèze, contingent de la commune pour l’entretien : délibérations municipales (1838, 1842), tableaux de viabilité (1894-1898). Route départementale n°10 de Besançon à Maîche, rectification : arrêté préfectoral (1855), actes d’acquisitions de terrains (1859-1860) ; fourniture de matériaux pour la route : autorisation préfectorale d’extraction dans une carrière de la forêt communale (1882).
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