1914W1-56
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Les dossiers répertoriés dans le présent bordereau proviennent de l'ancienne subdivision de Besançon Est installée à Chalezeule. Depuis le 1er avril 2007, date de la suppression effective des anciennes subdivisions du département, son ressort territoriale a été inclus dans celui de l'unité territoriale de Besançon, qui effectue le versement.
Modalités d'entrées
Versement réalisé le 24 février 2009.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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