BJS78
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d'Ornans, voir la justice seigneuriale de Cicon
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Présentation des causes (1 cahier, 1744-1755). Rapports (2 cahiers, 1740-1764). Journal comptable de la seigneurie [1750-1770]. Arpentement de la communauté de Ferrière (1761, copie informe).
Justice seigneuriale d'Athose : rapports (2 cahiers, 1749-1765)
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