Déplier tous les niveaux
W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Administrations de l'État
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)
Succède à la direction de la population.
Regroupement familial des étrangers
1601W
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Développement social et politique de la ville
Versement du 26 juin 2003.
Retraitement en 2020.
Regroupement familial et admissions au séjour. - Dossiers individuels.
Statistiques.
Autre instrument de recherche
Instrument de rechercheVoir l'inventaire
Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.