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37H Prieuré Saint Pierre de Mouthier-Hautepierre

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Cote/Cotes extrêmes

37H1-37H56

Date

1095-1784

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés 37H50 à 37H56 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

37H54-37H55

Date

1692-1758

1669-1749

Cote/Cotes extrêmes

37H54

Présentation du contenu

Rentes sur les habitants d'Athose : constitution de la rente (1669) ; cession de plusieurs rentes sur les habitants d'Athose au profit des Bénédictins (1749), avec titres originels (1673-1675) ; requête des Bénédictins à l'Intendant pour faire procéder à la vérification de la rente de 1669, ordonnance du subdélégué portant vérification de ladite rente (1733-1734).