Registres d'ordre

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Portail_etat-fonds

Déplier tous les niveaux

État des fonds

Q Domaines. Enregistrement. Hypothèques

Hypothèques

Date

an VII-1955

Autre instrument de recherche

Aide à la recherche

Consulter notre fiche d'aide à la recherche

Conservation des Hypothèques de Montbéliard

Date

an VII-1955

Registres d'ordre

Cote/Cotes extrêmes

4Q3/1-4Q3/241

Date

an VII-1955

Origine

Conservation des Hypothèques de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 16 juin 2009

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Voir l'inventaire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.