1640-1955
Archives départementales du Doubs
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Origine
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Placement d'argent : proposition : lettre du sous-préfet au maire (1845). Subvention du gouvernement : lettre du sous-préfet au maire (1847). Contentieux : extraits du procès entre le bureau de bienfaisance et la famille Vermot (1881). Répartition des revenus entre les communes de la Bosse, du Bizot et du Narbiez : notes de calcul (1889-1890). Herbes, vente aux habitants : procès-verbal (1946).
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