Contribution des portes et fenêtres

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Archives communales déposées de Chevigney-sur-l'Ognon

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Archives communales déposées de Chevigney-sur-l'Ognon

Date

1582-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,50 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Contributions directes

Contribution des portes et fenêtres

Cote/Cotes extrêmes

EAC160G5

Date

1802-1807

Présentation du contenu

Rôles.

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