1700-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Reprise de fonds : déclaration et récépissé (1880). Nouvelles installations, fixation du périmètre de prohibition par rapport aux établissements publics : arrêté municipal (1913)
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