2932W1-47
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31/07/2025
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.
Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.
Mode de classement
Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Étude de faisabilité du développement de ressourceries-recycleries en Franche-Comté (réseau national des ressourceries et recycleries). Synthèse régionale des coûts de collecte et traitement des déchets (Didier Jean-Jacques Palita,). État des lieux des filières de collecte et de traitement des déchets de déchetterie du Jura : analyse des coûts des prestataires (association des collectivités comtoises). Conception d'un document de synthèse des tableaux de bord des déchets ménagers en Franche-Comté édités de 1995 à 2005 (Didier Jean-Jacques Palita).
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