Archives communales déposées de Courtetain-et-Salans

Déplier tous les niveaux

Date

1554-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,12 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC6280M1

Date

1863-1899

Présentation du contenu

Travaux. - École, construction et réparation : devis (1863-1867). Remise pour couvrir le pressoir à cidre, construction : contrat (1876). Mur de la maison commune, création de barrières : contrat avec un tailleur de pierres (1877). Cave, construction : procès-verbal d’adjudication (1899).