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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251012393-251012491

Cote/Cotes extrêmes

1949W36

Présentation du contenu

251012393 - DEVECEY BASKET CLUB, 25870 DEVECEY.
251012403 - ACTION - R (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012410 - "4 CANTONS" (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25110 BAUME-LES-DAMES.
251012416 - D.E.D.A.L. (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012417 - COMITE DES PARENT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25640 ROULANS.
251012420 - ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CAIS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012421 - ASSOCIATION REGIONALE INTERCULTU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTIL), 25000 BESANCON.
251012422 - MOSAIQUE, 25000 BESANCON.
251012429 - MUSEE SAIN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25640 ROULANS.
251012434 - LE LOUE - (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25440 LAVANS-QUINGEY.
251012439 - LE POINT D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25170 VILLERS-BUZON.
251012440 - VIA ARTE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012447 - ASSOCIATION HUNG GAR K (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012452 - ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CITE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012455 - SAINT-FERJ (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012478 - ASSOCIATION POUR LA PR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012489 - GROUPE D'INTERET (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25330 BOLANDOZ.
251012490 - ASSOCIATION MAITRES D' (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012491 - "FRANCE PL" (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.