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2658W Délégation régionale aux droits des femmes (DRDFE) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2658W1-58

Date

1979-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,50 ml

Origine

Délégation régionale aux droits des femmes (DRDFE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Date du versement : 02/02/2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2658W9-20

Date

1981-2010

Cote/Cotes extrêmes

2658W10-15

Date

1992-2010

Cote/Cotes extrêmes

2658W14-15

Date

1992-2009

Autres documents

Cote/Cotes extrêmes

2658W15

Date

1992-2009

Présentation du contenu

Habilitation du centre : dossier adressé au conseil national d’agrément et avis du préfet (1994-2006). Demande de subvention (2005-2008). Documentation et correspondance (1992-2009).