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Archives communales déposées d'Avoudrey

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Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1808-1950

Présentation du contenu

Pour la taxe des prestations vicinales et la taxe sur les chiens, un échantillonnage a été fait : ont été conservées les années en 0, 3, 5 et 8 et les dates extrêmes.

Taxe de parcours du bétail

Cote/Cotes extrêmes

EAC5884G7

Présentation du contenu

Pétitions (1808, 1831), rôles (1910-1913, 1940-1950).