Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Listes d’émargement (1846-1900), procès-verbaux (1860-1900), feuille de dépouillement pour le scrutin (1893), tableaux des membres en exercice du conseil municipal (1904, 1920). Lacunes, Procès verbaux d’élections : voir D 1.
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