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Archives communales déposées de Cusance

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Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1838-1907

Maisons d’écoles des filles et des garçons

Cote/Cotes extrêmes

EAC6086M2

Date

1866-1907

Présentation du contenu

Nouvelle maisons d’écoles, projet de construction (1866). Anciennes maisons d’écoles, réparation : devis instructif et estimatif, correspondance (1868-1871). Maison du maître d’école, réparation [s.d.]. Ancienne maison d’école, aliénation (concerne aussi la fabrique de l’église de Cusance, 1907). 
Les dépenses d’entretien des écoles primaires se répartissent entre les trois communes coparoissiales au marc-le-franc de leurs contributions respectives.
Le projet de construction d’une nouvelle maison d’école est ajourné en 1868 par manque de ressources.

Documents en relation

Voir aussi les journaux des affaires de la commune en série D et le legs de la Dame Poux à la fabrique de Cusance d’un terrain pour la construction d’une maison d’école en série P.