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2211W Direction régionale des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2211W1-17

Date

1994-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Pôle création, diffusion, industries culturelles / Secteur licences d'entrepreneur de spectacles

Modalités d'entrées

Versement du 17 juin 2014

Présentation du contenu

Licences d'entrepreneur de spectacles. - Dossiers individuels des entreprises de spectacles : dossiers de demande ou de renouvellement de licence, dossiers de changement de titulaire, arrêtés préfectoraux.

Mode de classement

Classement des dossiers par département, puis dans l'ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2211W11-13

Date

1995-2011

Poligny à Villey (Le)

Cote/Cotes extrêmes

2211W13

Date

1995-2011

Présentation du contenu

Poligny. - Promodégel (association, 2006-2011).
Revigny. - Animaflore (association, 1995-2002).
Saint-Julien. - Association pour le développement et l'animation de la petite montagne (ADAPEMONT, 2000-2009).
Saint-Maur. - Compagnie l'air du temps (association, 2000). Labyrinthes développement (SARL, 2006).
Villey (Le). - Association De Visu (association, 2002).