2747W Conseil départemental du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2747W1-97

Date

1965-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7 ml

Origine

Conseil départemental du Doubs / Direction éducation, sports et culture (DESC) / Service sport, culture et éducation populaire

Modalités d'entrées

Versement du 8 février 2022

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2747W52-97

Date

2005-2019

Cote/Cotes extrêmes

2747W52-93

Date

2005-2019

Cote/Cotes extrêmes

2747W52-56

Date

2005-2013

Mise en place

Cote/Cotes extrêmes

2747W52

Date

2005

Présentation du contenu

Comptes rendus de réunions du Conseil général, documents de travail, notes.