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18Q Bureau de l'Enregistrement d'Ornans

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18Q Bureau de l'Enregistrement d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

18Q1-18Q355

Date

an IX-1908

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Registres des formalités

Date

1809-1900

Déclarations de succession

Date

1811-1898

s.d.

Cote/Cotes extrêmes

18Q314

Conditions d'accès

Cote non attribuée.

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