Registres des audiences, rapports et assignations

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS88 Justice seigneuriale de Sainte-Colombe

Déplier tous les niveaux

Justice seigneuriale de Sainte-Colombe

Cote/Cotes extrêmes

BJS88

Date

1740-1789

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.

Seigneur : prieuré de Romainmouthier (Romainmotier en Suisse ?)

Documents séparés

Voir justice seigneuriale de La Rivière BJS08/42/44

Registres des audiences, rapports et assignations

Cote/Cotes extrêmes

BJS88/781

Date

1740-1787

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.