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3E41 Étude notariale de Rougemont

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Cote/Cotes extrêmes

3E41/1-398

Date

1699-1902

Modalités d'entrées

Ce fonds a été versé par Me Daniel Menier, notaire à Rougemont.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E41/1-392

Date

1747-1902

Cote/Cotes extrêmes

3E41/7-149

François Xavier Ramelet puis Jean Pierre Ducray

Cote/Cotes extrêmes

3E41/27

Date

1812

Biographie ou Histoire

F.X. Ramelet officie de janvier à mars, J.P. Ducray d'août à décembre.