Archives communales déposées de Châteauvieux-les-Fossés

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Date

an II-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.​

Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

EAC3841H1

Date

1832-1870

Présentation du contenu

Revue : circulaire (1832).
Armes : notes (1836, 1838).
Liste des hommes appelés à former des compagnies (1870).