1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Retour d’un forçat libéré du port de Rochefort et soumis à surveillance : lettre du préfet (1820). Déplacements, passeports pour l’intérieur : souche de passeport (1860), livret d’ouvriers (1879-1880). Étrangers : registre des déclarations (1888-1906).
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