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BJS80 Justice seigneuriale de La Rivière

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Cote/Cotes extrêmes

BJS80

Date

1681-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : Guillaume III, roi d'Angleterre et prince d'Orange (1700), prince d'Isenghein (1730-1760), puis son épouse la comtesse du Lauraguais.
Audiences tenues à La Rivière et à Bouverans
Communautés : Frasne, Dompierre, Courvière, La Rivière, Bonnevaux et Bouverans

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1749-1789

Registre de rapports

Cote/Cotes extrêmes

BJS80/O17

Date

1783-1846

Présentation du contenu

Registre de rapports (1783-1790), qui se poursuit en plumitif correctionnel du tribunal de première instance de Pontarlier (1845-1846)