Propriétés et droits divers

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Archives communales déposées d'Avoudrey

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Archives communales déposées d'Avoudrey

Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Propriétés et droits divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC5895N10

Date

1923-1934

Présentation du contenu

Concessions au cimetière, projet : délibération municipale (1923) ; établissement d’un tarif (1934).

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