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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B543-15B723

Date

1772-1793

Documents en relation

Voir aussi 7E3005-3010 et 15B540.

Cote/Cotes extrêmes

15B714-15B723

Date

1700-1793

Présentation du contenu

Bon nombre des pièces sont encore regroupées en dossiers constitués par le dernier syndic de la masse des créanciers, Morizot, (à partir de 1788) et portant ses intitulés. On notera qu'il s'agit aussi bien de formalités produites durant le syndicat que de papier produits sous la gestion antérieure de Fenouillot et réutilisés par le syndic comme documentation ou pièces justificatives.

Cote/Cotes extrêmes

15B716-15B717

Date

1777-1792

Syndicat Morizot

Cote/Cotes extrêmes

15B717

Date

1777-1792

Présentation du contenu

Recouvrement de comptes débiteurs envers Fenouillot (1777-1791), comptes réglés (1780-1792) et dépenses de Morizot (notamment frais de justice) (1788-1792).