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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251008343-251008601

Cote/Cotes extrêmes

1949W18

Présentation du contenu

251008343 - LA DEVELCO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25870 DEVECEY.
251008365 - ASSOCIATION D'ENTRAIDE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25660 GENNES.
251008376 - AMICALE DES AGENTS DES DOUANES DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251008378 - LES ANIMATEURS EN HERBE, 25000 BESANCON.
251008382 - ATELIER MU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25640 MARCHAUX.
251008385 - ASSOCIATION CLAIRSO, 25000 BESANCON.
251008408 - ASSOCIATION REGIONALE DES CANDIDATS A L'ACCESSION A LA PROPRIETE DE FRANCHE-COMTE A.R.C.A.P. F.-C., 25000 BESANCON.
251008437 - ASSOCIATION DE RESPONSABLES COMMERCIAUX, 25000 BESANCON.
251008451 - CERCLE JEAN JAURES DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251008460 - ANIMATION ENFANTINE DE LA VALLEE, 25290 ORNANS.
251008485 - LA BOULE THISIENNE, 25220 THISE.
251008492 - ECOLE BISO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251008541 - FONDS D'AC (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25220 CHALEZEULE.
251008544 - ASSOCIATION ROSICRUCIENNE "MAX HEINDEL", 25000 BESANCON.
251008573 - LA SOCIO-C (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251008589 - AIDE CENTRAFRIQUE, 25510 LAVIRON.
251008596 - AMICALE DU PALAIS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251008601 - ECOLE DE D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25110 BAUME-LES-DAMES.
DNR 251008351 - ASSOCIATION D'ANIMATION (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25170 LAVERNAY.