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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251006242-251006569

Cote/Cotes extrêmes

1949W12

Présentation du contenu

251006242 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOULAIZE (A.C.C.A.), 25330 ETERNOZ.
251006248 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA SAINT HUBERT DE NAISEY (A.C.C.A.), 25360 NAISEY-LES-GRANGES.
251006283 - COMITE POUR LA JEUNESSE, L'EMBELLISSEMENT DU VILLAGE ET LES LOISIRS DE LA POPULATION, 25410 FERRIERES-LES-BOIS.
251006286 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE REFRANCHE (A.C.C.A.), 25330 ETERNOZ.
251006288 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LUSANS (A.C.C.A.), 25640 POULIGNEY-LUSANS.
251006342 -  ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LUISANS (A.C.C.A.), 25390 FOURNETS-LUISANS.
251006344 -  ASSOCIATION JEAN XXIII (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
251006385 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SERVIGNEY (A.C.C.A.), 25680 MONTAGNEY-SERVIGNEY.
251006395 - ASSOCIATION SAINT-JOSEPH DE GUYANS-VENNES, 25390 GUYANS-VENNES.
251006405 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MORCHAMPS (A.C.C.A.), 25680 ROUGEMONT.
251006423 - ASSOCIATION SAINT-MARTIN DES CHAPRAIS, 25000 BESANCON.
251006425 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AVANNE (A.C.C.A.), 25720 AVANNE-AVENEY.
251006432 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRANGES-DE-VIENNEY 'LA SAINT-HUBERT' (A.C.C.A.), 25360 NAISEY-LES-GRANGES.
251006485 - ASSOCIATION SAINTE-THERESE, 25000 BESANCON.
251006508 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POULIGNEY, 25640 POULIGNEY-LUSANS.
251006510 - INTERFORMA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251006517 - AMICALE PHILTELIQUE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25290 ORNANS.
251006569 - ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ASSOCIATION DISSOUTE), 25720 LARNOD.