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Archives communales déposées de Passavant

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Date

1617-1918

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Mode de classement

Les archives de Passavant avaient fait l'objet d'un premier classement. Ce fond a fait l'objet d'un reclassement en 2009 suite à un nouveau versement. Les deux inventaires ont été refondus.

Cote/Cotes extrêmes

EAC232GG1-EAC232GG5

Date

1617-1646

Conditions d'accès

non communicables : voir microfilms

1727-1746

Cote/Cotes extrêmes

EAC232GG5

Présentation du contenu

Baptêmes (1727-1746), mariages (1727-1731 ; 1737-1745) et décès (1727-1733 ; 1737-1746). Confirmation d'un baptême de 1741 : extrait du baillage de Baume (1745).