Elections à la Chambre consultative des Arts et Manufactures de Montbéliard

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Archives communales déposées de Damprichard

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Archives communales déposées de Damprichard

Date

1646-1967

Dimensions

1,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1967

K Élections

Date

1834-1933

Élections socioprofessionnelles

Cote/Cotes extrêmes

EAC5496K6-EAC5496K7

Date

1908-1915

Elections à la Chambre consultative des Arts et Manufactures de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

EAC5496K7

Date

1913-1915

Présentation du contenu

Listes des électeurs.

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