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Archives communales déposées de Landresse

Déplier tous les niveaux

Date

1449-1966

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3 mètres linéaires.

Présentation du contenu

Prévention du feu : voir EAC 5409 DD 9 et EAC 5409 DD 10, vente de terrain et problèmes d’anticipations.

Cote/Cotes extrêmes

EAC515DD1-EAC5408DD7

Date

1449-1789

Plan des reconnaissances des bornes du terrain en parcours entre Landresse et Salans

Cote/Cotes extrêmes

EAC60337DD4

Date

1741

Description physique

Plan, 40 x 80 cm.

Présentation du contenu

Arpenteur Jacquelin.