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L Période révolutionnaire - complément

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Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1790-1800

Délimitation du Département

Cote/Cotes extrêmes

L0755

Date

vendredi 26 février 1790

Origine

Provenance inconnue.

Histoire de la conservation

Document arrivé aux Archives du Doubs à une date inconnue. Il a été restauré en 2025, pour les besoins de l'exposition Le Doubs. En terrain connu ?

Présentation du contenu

Carte établie en février 1790 par un groupe de députés comtois pour délimiter le Doubs, un des trois départements francs-comtois tout juste créés par l'Assemblée constituante (22 février 1790). 

Documents en relation

Un autre original de la carte est conservé aux Archives nationales, sous la cote NN89.