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2211W Direction régionale des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

2211W1-17

Date

1994-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Pôle création, diffusion, industries culturelles / Secteur licences d'entrepreneur de spectacles

Modalités d'entrées

Versement du 17 juin 2014

Présentation du contenu

Licences d'entrepreneur de spectacles. - Dossiers individuels des entreprises de spectacles : dossiers de demande ou de renouvellement de licence, dossiers de changement de titulaire, arrêtés préfectoraux.

Mode de classement

Classement des dossiers par département, puis dans l'ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2211W1-10

Date

1995-2011

Cote/Cotes extrêmes

2211W2-6

Date

1995-2010

Saône à Valentigney

Cote/Cotes extrêmes

2211W10

Date

2000-2008

Présentation du contenu

Saône. - K-Riboo (association, 2003).
Sochaux. - Maison des arts et loisirs de Sochaux (Régie autonome, 2003-2007).
Thise. - La dame de carreau (SAS, 2005).
Trevillers. - Les amis du Far West (association, 2001-2004).
Valentigney. - Atout Com Evénement (ENP, 2000). ZH Events (SARL, 2008).
Vieux-Charmont. - Les productions de l'impossible (2002, 2005).