2254W1-83
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 février 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les dossiers comportent tout ou partie des pièces suivantes : rapports des Renseignements généraux et des services compétents de l’État, pièces relatives à la gestion des difficultés économiques, sociales et environnementales par le sous-préfet, comptes rendus de réunion en sous-préfecture, demandes de subvention, documentation, coupures de presse.
Mode de classement
À l’exception de Peugeot, les entreprises apparaissent dans l’ordre alphabétique des communes où elles se trouvent.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique du nom usuel de l’entreprise. Les dossiers les plus importants par leur volume ou leur retentissement médiatique sont systématiquement signalés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
À signaler : Fromagerie Schneiter à Santoche (1979-1998). SED, chaudronnerie et construction métallique à Arbouans (1979-1998). Société européenne mécanique de précision (SEMP) à Seloncourt (2002-2003).
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