1494-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1.31 ml
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Plan géométrique de la ligne de démarcation entre les territoires de Villeneuve d’Amont et du Crouzet.
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