Archives communales déposées de Sainte-Colombe

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Date

1729-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1830-1937

Date

1830-1850

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC6032H4

Date

1830-1850

Présentation du contenu

Recensement des gardes (1830-1850). Formation du jury de révision : état des gardes nationaux de la commune (1831). Élection des officiers, des sous-officiers et des caporaux (1840-1848).