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3E80 Étude notariale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

3E80/1-30

Date

1878-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,50 m.l.

Origine

Étude notariale de Mes CUSENIER et DOUGE

Biographie ou Histoire

Successeurs de Mes BOCQUILLON, JOUBERT et VOURRON

Modalités d'entrées

Versement du 7 février 2014

Documents séparés

Le présent versement est la suite du versement 3E39

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E80/1-2

Date

1878-1907

31 décembre 1878 - 9 octobre 1886

Cote/Cotes extrêmes

3E80/1

Date

1878-1886

Présentation du contenu

Répertoire concernant les minutes de maître Joseph Armand GENTILHOMME.

Documents séparés

Les minutes sont conservées dans les versements 3E29 (années 1879 à 1885 inclus) et 3E39 (année 1886).