1U Fonds de la Préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1U278-1U413

Date

1799-1923

Cote/Cotes extrêmes

1U368-1U411

Date

1822-1919

Cote/Cotes extrêmes

1U389-1U411

Date

1822-1919

Cote/Cotes extrêmes

1U400-1U411

Date

1822-1913

Présentation du contenu

Typologie : correspondance, états des travaux du conseil, arrêtés préfectoraux, composition, réclamations d'électeurs, placards, procès-verbaux d'élections et d'installation, bulletins de vote, extraits de délibérations du conseil des prud'hommes et du conseil municipal, cartes électorales, règlement intérieur.

Cote/Cotes extrêmes

1U400-405

Date

1885-1913

1893-1897

Cote/Cotes extrêmes

1U402

Présentation du contenu

Année 1897 : deux délibérations du conseil des prud'hommes.