BJS42/1-5
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames
Modalités d'entrées
Les 5 registres des audiences de la justice seigneuriale d’Esnans ont été remis aux Archives départementales du Doubs par les Archives départementales du Jura le 15 novembre 2005.
Présentation du contenu
Registres des audiences
Cote/Cotes extrêmes
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