Archives communales déposées de Sainte Marie

Déplier tous les niveaux

Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1816-1902

Décompte pour servir de base au traitement du receveur

Cote/Cotes extrêmes

EAC5709L8

Date

1878-1887