4N1-4N169
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Documents en relation
Voir également les dossiers concernant le palais de justice de Pontarlier à l’article 4N37.
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Biographie ou Histoire
Installés en dehors de la ville, les bâtiments abritant la prison de Pontarlier deviennent indépendants de ceux du palais de justice situés à proximité immédiate. Les prisons étaient installées, approximativement, en lieu et place de l’actuel commissariat de police de Pontarlier.
L’établissement est supprimé par décret présidentiel du 28 avril 1934 et les bâtiments sont désaffectés.
Présentation du contenu
Travaux et aménagements.
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