2013 W1-187
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 1er juillet 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Déclaration d’ouverture, demande d’immatriculation ou d’agrément (avec pièces justificatives dont plans des installations), contrôle sanitaire (rapports de visite ou d’inspection, rapports d’analyses bactériologiques, fiches de renseignements par établissement), contentieux, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dossiers des établissements ayant cessé toute activité. Conservation des dossiers des structures fermées pendant les années se terminant en 5 et sélection d’autres dossiers jugés particulièrement importants.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
À noter : dossier EARL la Grange de la fauconnière à Saône, producteur de foie gras (1995-2003).
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