Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

S’agissant d’un document d’archives public, le document qui figurait dans l’inventaire des archives déposées de la commune de Courvières sous la cote EAC1185S1 (inventaire et titres de la seigneurie de Courvières) a été reclassé dans le fonds de la justice seigneuriale de Courvières des Archives départementales du Doubs dans la sous-série BJS.