Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 décembre 2006
Présentation du contenu
Personnels de l'administration des eaux-et-forêts puis de l'office national des forêts du département de la Haute-Saône.
Agents nés entre 1900 et 1941 ayant exercé leur activité dans le département de Haute-Saône. - Dossiers de carrière.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation par échantillon.
Principe du tri retenu: conservation et versement de la totalité des dossiers des personnels de catégorie A et des agents forestiers de catégorie B et C; tri des dossiers des agents administratifs et techniques non forestiers de catégorie B et C (versement de ceux dont le nom des agents commence par les lettres B et T).
Mode de classement
Classement alphabétique. La date de naissance est indiquée entre parenthèses.
Cote/Cotes extrêmes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.